Aller au contenu

Avis Juridique

F.lli Saclà S.p.A.

Siège social : C.so Stati Uniti 41, 10129 Turin Siège administratif et établissement : P.zza Amendola 2, 14100 Asti Tél. : +39 0141/3971 – Fax : +39 0141/352700 – E-mail : info@sacla.it – PEC : amministrazione@fllisaclaspa.legalmail.it C.F. (code fiscal) 01070500010 – Registre des entreprises de Turin : 01070500010 Capital social : 6 000 000 € entièrement libéré

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS SUIVANTES AVANT D’UTILISER CE SITE WEB. L’UTILISATION DU SITE IMPLIQUE L’ACCEPTATION DES CONDITIONS INDIQUÉES CI-DESSOUS. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, N’UTILISEZ PAS LE SITE.

Utilisation du site

L’utilisateur utilise le site web et y navigue à ses propres risques. Sauf indication expresse contraire, le contenu du site web est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». La navigation sur notre site est libre. L’utilisateur assume l’entière responsabilité liée à l’utilisation du site web.

Exonération de responsabilité

Bien que le plus grand soin soit apporté à la fourniture des informations présentes sur ce site web, F.lli Saclà s.p.a. n’en garantit ni l’utilité, ni l’exactitude, ni l’exhaustivité, et ne garantit pas non plus la sécurité du site web lui-même, y compris, sans limitation, aucune garantie que le site web soit exempt d’erreurs, exempt de défauts, que chaque fonction fonctionne correctement à chaque fois, que F.lli Saclà s.p.a. (ou son concessionnaire) résolve les problèmes pouvant survenir, ou que la page d’accueil ou le serveur du site web ne puissent contenir de virus ou de contenus dangereux. F.lli Saclà s.p.a. ne sera pas responsable d’éventuels dommages, y compris la responsabilité associée à la diffusion de virus sur l’équipement informatique de l’utilisateur.

Il incombe au visiteur de prendre toutes les précautions nécessaires pour s’assurer que tout ce qu’il décide de télécharger et d’utiliser est exempt d’éléments à caractère destructeur tels que virus, vers et « chevaux de Troie ». Le contenu du site web de F.lli Saclà s.p.a. est fourni à titre exclusivement informatif. F.lli Saclà s.p.a. n’assume aucune responsabilité pour les erreurs ou omissions dans les informations ou les conseils fournis. F.lli Saclà s.p.a. ne se considère en aucune manière tenue de vérifier l’ensemble des messages, des informations et du contenu (« Données Utilisateur ») envoyés au Site par les utilisateurs et n’assume aucune obligation ni responsabilité à l’égard des Données Utilisateur.

Il est possible que, de temps à autre, F.lli Saclà s.p.a. décide de contrôler les Données Utilisateur publiées sur le Site et refuse d’accepter et/ou supprime d’éventuelles Données Utilisateur. F.lli Saclà s.p.a. n’accepte pas l’envoi d’informations confidentielles ou protégées par le droit d’auteur via son site web.

Modifications des conditions d’utilisation

F.lli Saclà s.p.a. se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions d’utilisation sans aucun préavis. La nouvelle version sera mise en ligne sur le site web et, en utilisant ce site web, vous consentez à ce qui précède. Pour cette raison, il est conseillé de consulter cette page périodiquement afin de prendre connaissance des dernières modifications.

Information sur la propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, des logiciels (y compris le code source et le code objet), du matériel visuel ou autre, des informations et de tous les autres contenus inclus dans ce site web est la propriété de F.lli Saclà s.p.a. ou de ses concédants de licence et est protégé par le droit d’auteur (copyright), les marques et autres droits de propriété intellectuelle ainsi que par les lois locales du monde entier ou par des accords de portée internationale et/ou d’autres lois applicables.

F.lli Saclà s.p.a. communique que les informations, les images, le texte, les éléments vidéo, audio et les photographies (collectivement dénommés « Matériel ») contenus dans le site web sont protégés par la loi sur le droit d’auteur et autorise la visualisation et le téléchargement des matériels disponibles sur ce site web (« Site ») pour un usage strictement personnel, à des fins non commerciales, à condition que les mentions relatives au droit d’auteur et aux autres droits de propriété restent attachées aux copies du matériel d’origine.

Il n’est pas permis de modifier de quelque manière que ce soit les matériels présents sur le Site, ni de les reproduire ou de les transmettre publiquement, de les exécuter, de les distribuer ou de les utiliser de toute autre façon à des fins publiques ou commerciales ou dans un but lucratif. Aux fins des présentes conditions, toute utilisation desdits matériels sur tout autre site web ou environnement de réseau, à quelque fin que ce soit, est interdite. Les matériels disponibles sur le Site sont protégés par le droit d’auteur et leur utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des marques de fabrique et d’autres normes juridiques. En acceptant les présentes conditions, vous vous engagez à ne pas altérer ni supprimer toute marque ou mention de droit d’auteur. Les éléments constitutifs du site web de F.lli Saclà s.p.a. ne peuvent être copiés ou imités, même partiellement.

Aucun logo, élément graphique, son ou image provenant du site web de F.lli Saclà s.p.a. ne peut être copié ou retransmis sans l’autorisation expresse de F.lli Saclà s.p.a. Toutes les informations publiées par F.lli Saclà s.p.a. sont fournies à l’utilisateur – sauf indication contraire – à titre gratuit.

F.lli Saclà s.p.a. interdit l’utilisation (y compris, sans limitation, la duplication, l’altération, la modification, la transmission, la traduction, la vente, la publicité) du contenu sans une autorisation écrite préalable de F.lli Saclà s.p.a., sauf dans le cas où l’on souhaite visualiser le contenu sur l’écran de l’ordinateur et en imprimer une copie quelconque, uniquement pour un usage privé, sans but lucratif ou autre usage autorisé par la loi. Toutes les copies des « Matériels » doivent inclure les éventuelles mentions de droit d’auteur présentes sur l’original. En cas de violation des présentes conditions, toute autorisation d’utilisation du Site cesse et il est obligatoire de détruire avec effet immédiat les éventuels matériels téléchargés ou imprimés.

Vous acceptez de :

  • Ne pas utiliser le web à des fins non autorisées par la loi
  • Ne pas enfreindre les droits d’autrui
  • Ne pas interférer avec le fonctionnement normal de ce site web
  • Ne pas établir de liens (links) vers ce site sans notre consentement écrit
  • Ne commercialiser aucun contenu du site sans notre autorisation écrite

Produits

Les informations que F.lli Saclà s.p.a. met en ligne peuvent contenir des références à des produits de F.lli Saclà s.p.a. qui peuvent ne pas être publicisés et distribués dans votre pays. En tout état de cause, ces références n’impliquent nullement que F.lli Saclà s.p.a. entende publiciser et distribuer ces produits dans votre pays. Adressez-vous à votre représentant local pour toute information concernant les produits, programmes et services disponibles dans votre pays.